Actualité

Culture juridique et traductions

Un examen des textes juridiques allemands et français

Mis à jour le 20.07.2010


Les traductions spécialisées du domaine juridique exigent des compétences particulières de la part du traducteur. Non seulement la compétence linguistique, mais aussi un vaste savoir spécialisé sont demandés lorsque des traducteurs transposent des textes juridiques. La langue nationale respective se présente dans les contrats, les certificats et les jugements avec ses traditions juridiques.
Le Pr. em. Dr Bernd Spillner de l´université Duisbourg-Essen étudie dans le
« TRANS Internet-Zeitschrift für Kulturwissenschaften » [revue Internet TRANS pour les sciences culturelles] les « contrastes interlinguaux entre les textes juridiques directifs » et les particularités en résultant pour les traductions allemand-français.
(http://www.inst.at/trans/17Nr/6-4/6-4_spillner17.htm )
Pour Spillner, il n´y va pas des traductions de lois, mais de textes du domaine des prescriptions juridiques. Tandis que la langue des textes de lois présente de nombreux points communs en raison de la tradition juridique communautaire sur le continent européen, la langue du système juridique des arrêts, des décrets et des réglementations administratives est, selon Spillner, marquée plus fortement par la tradition et la culture nationales respectives.
À l´aide de ces genres de textes directifs (lois, décrets, prescriptions, réglementations d´exécution, etc.), Spillner souhaite faire ressortir les différences des corps techniques dans les langues juridiques allemande et française.
Tout d´abord, il présente d´une manière détaillée la littérature tirée de la théorie de translation et de la pratique de traduction pour différents domaines spécialisés, pas seulement pour des textes juridiques. En ce qui concerne les traductions venant du domaine juridique, Spillner attire également l´attention sur la littérature relative aux combinaisons linguistiques danois allemand et italien allemand.  
Ensuite, Spillner s´occupe d´une manière détaillée des contrastes existant dans les prescriptions juridiques allemandes et françaises, il étudie la terminologie respective, la structure de texte et la syntaxe à l´aide de l´exemple de texte du
« décret » en allemand et en français.
Le bilan tiré par Spillner est que, même lorsque deux genres de textes en deux langues différentes sont classés comme étant comparables, il se présente des contrastes linguistiques, stylistiques, textuels et orientés vers la spécialisation reflétant les traditions juridiques et les cultures administratives différentes.
C´est la raison pour laquelle Spillner fait en conclusion la remarque suivante :
 « Lors de l´émergence d´un système juridique supranational - comme entre autre dans l´Europe actuelle -, il est absolument nécessaire de veiller aux particularités terminologiques différentes du point de vue interlingual et à l´interculturalité des genres de textes. »  
Une chose importante pour les traducteurs et les clients est également la remarque de Spillner selon laquelle des variétés sont aussi possibles au sein d´une même langue dans des pays ou des cultures différents – pensons par exemple au français ou à l´anglais comme langue administrative sur différents continents, mais aussi par exemple à la langue portugaise au Portugal et au Brésil.
Ceci montre l´importance particulière de confier des traductions juridiques à des traducteurs qualifiés, car uniquement ceux-ci garantissent l´examen et l´exécution
d´une commande, non seulement concernant la langue, mais aussi concernant la terminologie typique du pays.
On peut trouver d´autres détails sur le thème Textes juridiques allemands – français également chez Jakob Wüst : L´influence française sur la langue juridique du continent européen, et aussi dans la revue Internet TRANS pour les sciences culturelles n° 17,  http://www.inst.at/trans/17Nr/6-4/6-4_wuest17.htm

 

 


 

 

Une patrie pour les langues quelque peu négligées

Traduire sous des conditions idéales :

Article du 02.07.2010

Le Collège européen des traducteurs (CET) à Straelen
http://www.uebersetzerkollegium.com
« Il est formidable de se trouver parmi des personnes vivant également avec et dans la langue. »
C´est ce que dit la traductrice Bettina Münch, qui, en sa qualité  de « Translator in Residence », se rendra l´année prochaine au Collège européen des traducteurs (CET) à Straelen.
 (Bettina Münch dans un portrait présenté par le journal Frankfurter Rundschau : http://www.fr-online.de/frankfurt_und_hessen/nachrichten/frankfurt/?em_cnt=2609168&em_ivw=fr_frankfurt
Une patrie pour les « langues quelque peu négligées de l´activité littéraire », c´est ce que doit être le Collège des traducteurs. Les traducteurs s´y rencontrent – le plus souvent de nuit dans la cuisine, comme Bettina Münch le confirme également, « car la plupart d´entre eux sont des noctambules » - afin d´échanger leurs expériences, d´échanger les trucs et les astuces du métier de traducteur.
Dans la tradition historique de l´école médiévale de traducteurs de Tolède, le traducteur de Beckett, Elmar Tophoven, souhaitait créer un lieu destiné aux « jeteurs de pont » de la littérature mondiale.
En collaboration avec le président de l´Association des traducteurs littéraires de l´époque, Klaus Birkenbauer, Tophoven a encouragé inlassablement la création d´un « Élysée terrestre des traducteurs », une « nouvelle école de Tolède » ; et c´est enfin en 1978 qu´a pu être célébrée la création du « Europäisches Übersetzerkollegium Nordrhein-Westfalen in Straelen e.V. » [Collège européen des traducteurs de la Rhénanie-du-Nord-Westphalie à Straelen, association déclarée] comme étant le premier et le plus grand centre international de travail pour les traducteurs professionnels de littérature et d´ouvrages documentaires.  
Des traducteurs littéraires viennent du monde entier à Straelen, chargés d´une commande de traduction provenant d´une maison d´édition, afin d´utiliser la vaste bibliothèque et les auxiliaires techniques de la maison, mais en particulier afin d´y rencontrer d´autres traducteurs. 
Différentes institutions du Collège des traducteurs apportent leur soutien aux résidents temporaires. Ainsi, il se trouve à tout moment un « Translator in Residence » qui, d´une part, réunit les hôtes au sein du Collège et accueille les nouveaux arrivants et, d´autre part, entretient les relations publiques sous forme de lectures et d´ateliers.
Deux fois par an, d´excellent(e)s auteur(e)s germanophones rencontrent leurs traducteurs étrangers au cours des entretiens menés dans l´atrium. Ces entretiens entre auteur et traducteurs ont l´objectif de rendre hommage au travail artistique des traducteurs littéraires et doivent contribuer à éviter les fautes et les malentendus lors de la transposition linguistique et culturelle. En 2009, l´auteur Uwe Tellkamp a rencontré à Straelen les traducteurs de son œuvre « La tour », qui a reçu un prix. Les traducteurs de « La tour » venaient de 11 pays : de Bulgarie, du Danemark, de France, d´Italie, de Catalogne, des Pays-Bas, de Norvège, de Suède, d´Espagne et de Hongrie. En 2010, les traducteurs du livre
 « Corpus Delicti » de Juli Zeh rencontrent l´auteure. Cette fois, les traducteurs viennent de Belgique, du Brésil, de Bulgarie, d´Italie, de Croatie, de Nouvelle-Zélande, de Pologne, de Suède, de Taїwan et de Turquie. 
Le prix de traduction décerné chaque année a l´objectif de rendre hommage aux excellentes performances réalisées dans le domaine de la traduction littéraire de la langue allemande dans une autre langue ou d´une autre langue dans la langue allemande. Cette année, c´est Madame le Dr Sabine Baumann de Francfort/Main qui reçoit ce prix pour la nouvelle traduction de la langue russe de l´œuvre
 « Eugène Onéguine » d´Alexandre Pouchkine ainsi que pour la traduction du commentaire de Vladimir Nabokov sur Pouchkine, comprenant 1300 pages et présenté pour la première fois en langue allemande, ayant été traduit de l´anglais américain par Sabine Baumann.

 

 


 

 

Le monde des langues :

Qu´est-ce que c´est exactement, la finno-ougristique ?

Article du 19.05.2010
 
La finno-ougristique s´occupe de la famille des langues ouraliennes, composée encore de nos jours essentiellement de finnois, de hongrois et d´estonien.

Pour chaque personne intéressée aux langues qui a déjà entendu ces langues, une chose est claire : elles sonnent différemment des langues romanes ou nordiques !
Chez ce groupe linguistique, il s´agit d´une enclave en Europe ayant une position spéciale, car il ne fait pas partie du corps linguistique indo-européen. Originaires de la zone de l´Oural, les langues et leurs orateurs se sont déplacés ; on suppose que la branche finnoise a trouvé son origine dans la zone actuelle de colonisation, tandis que le hongrois n´est venu en Hongrie qu´avec les Magyars aux environs du 10e siècle après Jésus-Christ. Par conséquent, l´estonien ne fait pas partie des langues baltiques, contrairement au letton et au lituanien qui lui sont voisins.

Par la suite, les langues se sont différenciées dans une telle mesure que les différences sont aujourd´hui très grandes à l´intérieur des langues finno-ougriques, cela signifie que les Hongrois et les Finlandais ne se comprennent plus – malgré leur origine d´une même famille linguistique. 
Cependant, cela n´empêche pas les Finlandais et les Hongrois d´avoir les uns avec les autres un contact extrêmement poli. Ainsi, dans une anecdote racontée dans les deux langues, on se laisse mutuellement la priorité en matière d´érudition et d´intelligence :
« Les Finlandais rapportent : Ils vinrent de l´Est avec les Hongrois ; de l´Oural, avec leurs chevaux, leurs voitures, leurs armes et bagages. Enfin, ils arrivèrent à de hautes montagnes (les Carpates) où ils trouvèrent un panneau portant l´inscription suivante : « Pour la Hongrie, aller tout droit ». Et toutes les personnes qui savaient lire et n´étaient pas trop paresseuses gravirent les montagnes et arrivèrent en Hongrie. Les autres bifurquèrent à gauche (vers le Nord) et arrivèrent en Finlande.
Dans la variante hongroise de l´anecdote, on trouve sur le panneau érigé au pied de la montagne : « Pour aller en Finlande, aller à droite », et les Hongrois se racontent que les plus intelligents, qui savaient lire, parvinrent de cette manière sur la péninsule scandinave. »
(cité selon: http://www.ungarnaktuell.de/Literatur.htm )

On peut étudier la finno-ougristique en Allemagne ! Recherche et enseignement dans les domaines des sciences littéraires, des sciences linguistiques et de l´instruction civique sont représentés aux universités de Göttingen, Hambourg et Munich :
http://www.finnougristik.uni-muenchen.de/index.html
http://www.uni-hamburg.de/ifuu/
http://www.uni-goettingen.de/de/sh/106929.html
 

Le finnois :
Manifestement, l´évolution du finnois en une langue mondiale ne peut plus guère être arrêtée. Dès 1989, Richard Lewis a trouvé dans ce sens les arguments suivants :

1. Nous discutons au sujet d´une langue qui est fondamentalement logique. Les règles sont absolument observées et exemptes d´exceptions.

2. La langue est mélodieuse. En d´autres termes : elle est un plaisir de l´ouїe. Ceci vient de l´énorme quantité de voyelles, empêchant les combinaisons stupides de consonnes. Occasionnellement, il a été suggéré d´exporter quelques voyelles vers la République tchèque, où il en manque constamment ; en contrepartie, on pourrait importer quelques consonnes tchèques – mais les négociations ont été prématurément rompues. Les Finlandais ne voulaient rien avoir à faire avec une langue dans laquelle une crème glacée s´appelle « zmrzlina », et les Tchèques par contre se montraient méfiants envers une langue dans laquelle cette crème glacée s´appelle « jäätelöä ».

3. Le finnois est une langue concise. Un terme finnois peut signifier beaucoup de choses en allemand. Pourquoi gaspiller du temps et dire « comité destiné à l´exécution de négociations concernant l´arrêt d´hostilités armées » alors qu´on peut employer un mot simple comme «aseleponeuvottelutoimikunta»?

4. Apprendre le finnois donne de l´assurance de soi-même. Qui peut apprendre le finnois peut vraiment tout apprendre.

5. La langue finnoise a des jurons plus longs et meilleurs que toute autre langue.

Cependant, il existe certainement quelques embûches lors de l´apprentissage de la langue finnoise, c´est-à-dire la grammaire :
« Objets directs
La majeure partie des livres de grammaire finlandais sont particulièrement simples à comprendre lorsqu´il s´agit d´« objets directs ». Cela sonne approximativement ainsi : En finnois, un objet direct (généralement appelé « complément à l´accusatif ») peut être au nominatif, au génitif ou au partitif. Afin de rendre le tout encore plus facilement compréhensible, nominatif et génitif sont appelés « accusatif ». En outre, il existe encore un vrai accusatif qui n´a cependant pas de nom particulier. Une grande prudence est de rigueur lorsque des dénominations grammaticales sont construites. Si vous voyez le terme « accusatif », celui-ci peut désigner un nominatif ou un génitif, mais jamais un accusatif ; la dénomination « nominatif » peut désigner un accusatif ou peut-être un nominatif; « génitif » peut désigner accusatif ou simplement uniquement génitif, tandis que « partitif » est toujours un partitif, sauf s´il pourrait être un accusatif. »
(cité selon : http://www.lenz-online.de/reisen/finland/sprache.htm )


Le hongrois :
Les Hongrois également semblent – fidèles à l´appartenance à la famille linguistique du finnois – vouloir confirmer leur voie spéciale en matière de grammaire :
« Du point de vue grammatical, le hongrois éveille l´impression de s´écarter des coutumes européennes en affichant un entêtement d´enfant unique », déclare Wilhelm Droste dans son article « À propos de l´opiniâtreté de la langue hongroise – une déclaration d´amour » extrait du journal hongrois en langue allemande « Neuer Pester Lloyd » (cité selon : http://www.ungarn-guide.com/sprache_01.php )
Et ainsi, Droste veut bien dire que l´apprentissage du hongrois est « d´une difficulté torturante. De la même manière que les Hongrois parviennent à peine, lors d´un concours de langues étrangères, à se débarrasser complètement de leur accent et d´autres particularités, il est également pour ainsi dire impossible pour un étranger d´adopter le hongrois comme sa propre langue ... La langue est comme une forteresse derrière laquelle la nation peut se retrancher fermement avec tous ses secrets et ses particularités. Dans la lutte pour une affirmation de soi souveraine, elle est plus capable que toutes les armes et tous les argents de ce monde. »
 
L´Institut de la culture hongroise Balassi est, à l´occasion du 250e anniversaire du réformateur linguistique le plus important de la Hongrie, Ferenc Kazinczy, à la recherche du plus beau mot dans tout le pays. La population est appelée à trouver son mot hongrois favori. La liste actuelle des favoris se trouve sous www.szoszavazo.hu .
Voici ce que le Pester Lloyd écrit (29-2009 du 17.07.2009) à ce sujet :
« De toute façon, les oreilles des étrangers vivant ici sonnent constamment lorsqu´ils sont assaillis par ce tsunami linguistique finno-ougrique de formation magyare, un mélange de chant monotone au romantisme sauvage et de rigidité linguale. Et si on demandait aux expats de nommer le plus hongrois de tous les mots hongrois, ce serait avec la plus grande vraisemblance le mot omniprésent « Nincs » (en français : y en a pas), souvent encore renforcé par un « sajnos » menti, qui pourrait se traduire au plus sûr par le terme berlinois « Hamwanich » [on n´en a pas] et qui est dit avec une intention aussi insolente. Néanmoins, « nincs » sonne aussi horrible qu´il est vraiment et ne devrait certainement pas être menacé de disparition.
                         
… En 2004, on a réalisé une enquête semblable en Allemagne. Le terme « Habseligkeiten » [affaires] a obtenu la première place devant « Geborgenheit » [sentiment de sécurité], « lieben » [aimer] et « Augenblick » [moment] ainsi que « Rhabarbermarmelade » [confiture de rhubarbe].  

(http://www.pesterlloyd.net )


L´estonien :
Les conseils donnés par Estlandia.de, le guide touristique estonien de bonne renommée, aux personnes voyageant en Estonie, donnent une idée de l´« âme estonienne » :
« Les choses qu´une personne voyageant en Estonie devrait savoir :
- La commande par soi-même est usuelle dans la plupart des cafés. On commande au comptoir et les consommations commandées sont apportées à la table. (le service ne va de soi que dans les restaurants.)
- On a déjà vu des touristes peu flexibles rester assis à table affamés jusqu´à la fermeture de la boutique - personne ne s´est senti dans l´obligation de les informer des habitudes de commande. Comment on peut en arriver à ce point, voir … :
-  Les Estoniens sont des personnes aimables, mais timides à l´égard d´étrangers. Il ne faut pas s´attendre à entrer facilement en conversation avec eux. Et il devrait se passer déjà beaucoup de choses avant qu´ils ne vous adressent eux-mêmes la parole.
- Apporter des fleurs est toujours bien. Si un Estonien vous invite chez lui pour une petite ou une grande fête, apportez des fleurs pour la maîtresse de maison. Chaque sorte de fleur est bienvenue – évitez seulement les œillets rouges. Si belles que soient ces fleurs, elles rappellent aux Estoniens les enterrements de leaders de parti socialistes.
- Enlever ses chaussures. En Estonie, il est usuel d´enlever ses chaussures lors de visites à domicile. Vous témoignerez ainsi votre respect à l´égard de la maîtresse de maison qui s´efforce chaque jour de tenir la maison propre (ou bien elle paie du moins pour cela une aide professionnelle). Pénétrer dans la salle de séjour en chaussures est en tout cas considéré comme sauvagerie.
- Les supermarchés sont ouverts tous les jours de l´année, même à Noël. (Il n´existe aucune excuse pratique pour apparaître sans fleurs à une fête de famille.)
- N´enlacez pas. Abstenez-vous-en simplement. On connaît la poignée de main, mais elle est aussi pratiquée avec parcimonie. Encore une fois : N´enlacez en aucun cas un Estonien. Les moments d´approche intime constituent une exception.

- La langue estonienne ne connaît pas de sexe et n´a pas de futur (du point de vue grammatical). »
(http://www.estlandia.de/wissen.html )

 

Traductions et gestion de la qualité :

Du Kaizen japonais à la norme DIN EN ISO 9001:2008

Article du 30.04.2010

La gestion moderne de la qualité (GQ) est devenue standard dans la norme DIN EN ISO 9001:2008.

Le bureau de traduction Eurolingua Übersetzungen GmbH & Co KG est certifié aussi bien selon la norme DIN EN ISO 9001:2008 que selon la norme DIN EN 15038 et fait face aux exigences posées aux prestataires modernes.

La base de la gestion de la qualité est le processus continu d´amélioration (PCA), influencé par la philosophie japonaise de vie et de travail du Kaizen.

Kaizen signifie « amélioration continue ».
L´idée initiale d´abord philosophique d´aspirer à une amélioration continue a  entamé son parcours d´honneur grâce à la transposition de cette philosophie dans des concepts économiques.
L´idée initiale n´était pas l´innovation accompagnée de son amélioration brutale, mais un perfectionnement progressif par petits pas. L´objectif du processus continu d´amélioration n´est pas d´accabler le client avec des nouveautés continues de produits, mais d´obtenir la satisfaction du client à un degré suprême par une excellente qualité de produits et de prestations.  
Le Kaizen mise avant tout sur le facteur humain, des collaborateurs bien qualifiés et engagés constituent la première pierre du succès d´une entreprise ; la formation professionnelle et la formation continue ne sont pas des facteurs de coûts, mais un investissement pour l´avenir. La gestion de la qualité assure le processus de l´amélioration continue grâce à la conception de qualité, la gestion de qualité, l´assurance de qualité et l´amélioration de qualité.

Pour un prestataire de traduction comme Eurolingua Übersetzungen GmbH, cela signifie, en application des normes DIN EN ISO 9001:2008 et DIN EN 15038, l´engagement à un système efficace et efficient de gestion de la qualité afin de faire face d´une manière optimale, ponctuelle et continue aux exigences des clients. C´est ainsi que nous garantissons la satisfaction des clients au plus haut degré.

Ceci est assuré non seulement par le propre engagement de respecter les réglementations de la norme DIN EN 15038 Prestations de traduction, mais en outre par la certification selon la norme DIN EN ISO 9001:2008, qui signifie des contrôles et des confirmations permanents de certification par un office externe.

 

L´échange des cultures – historique au-delà de DIN et EN : l´École de traducteurs de Tolède
Article du 16.04.2010
Dans son œuvre standard « La traduction », Georges Mounin fait remarquer qu´il n´est pas du tout surprenant que la première école connue de traducteurs ait existé en Espagne depuis le 12e siècle et pour une durée de un siècle et demi.
 Ilija Trojanow et Ranjit Hoskoté décrivent le Al-Andalus espagnol comme porteur de la culture européenne durant tout le Moyen-Âge. (Trojanow/Hoskoté : Manifestation contre la guerre, Munich 2009) ; et Tolède est devenu le « Bagdad de l´Occident ».
L´École de traducteurs de Tolède – Escuela de Traductores – a été fondée par l´archevêque Raymond de Tolède au cours de la première moitié du 12e siècle. Comme interface des cultures arabe, juive et chrétienne, l´Espagne offrait non seulement des manuscrits précieux devant être traduits, mais également la force d´attraction pour les savants de toute l´Europe. Des traducteurs célèbres à Tolède étaient avant tout Gerhard von Cremona et Robert von Ketton, qui a réalisé en 1143 la première traduction du Coran en latin.
Des manuscrits ont été traduits du grec, de l´hébreu et de l´arabe. En outre, on a développé à Tolède la « traduction en collaboration », où un Juif ou un musulman traduisait oralement le texte arabe en roman ou en castillan, et un chrétien transposait cette version parlée en latin écrit.
Aristote, Euclide, Ptolémée, Galien, Plotin et Proclus, l´œuvre de Maimonide et d´Averroès ont été traduits à Tolède.
Ces échanges culturels actifs de musulmans, de Juifs et de chrétiens ont permis de propager les impulsions qui ont influencé durablement la modernité de l´Europe.
Trojanow et Hoskoté ne se lassent pas de faire remarquer que seule la rencontre des cultures crée le progrès intellectuel et culturel. C´est en particulier dans Al-Andalus qu´ils voient, durant l´existence longue de 800 ans de cette zone, le noyau et la gamète de l´Europe moderne. Ils ne ramènent pas seulement cela à l´influence de l´arabe, mais ils font particulièrement remarquer que l´Islam lui-même a connu des influences perses, indiennes et grecques.
Les traducteurs de Tolède – prestataires du Moyen-Âge – nous relient avec toutes ces racines des temps modernes.



Informations de la pratique :
Droit et droit pénal pour les traducteurs et les interprètes


Ce n´est pas seulement pour les traductions littéraires que des conséquences juridiques découlent en vertu du droit d´auteur, les intérêts relatifs au droit d´auteur sont également à considérer lors des traductions de textes courants et de traductions spécialisées. Ceci est également valable pour l´interprétariat. Manuel Cebulla, traducteur diplômé d´État, a fait des études de droit économique et de droit médiatique, et il associe son savoir résultant de sa longue expérience professionnelle comme interprète et traducteur aux connaissances juridiques pour écrire pour la première fois sur le droit d´auteur concernant les interprètes et les traducteurs d´une manière scientifique, mais aussi pratique :
Manuel Cebulla, das Urheberrecht der Übersetzer und Dolmetscher (Le droit d´auteur des traducteurs et des interprètes), ISBN 978-3-86573-319-1, Berlin 2007
Sur le thème du droit pénal dans le domaine de la médiation linguistique, Manuel Cebulla a rédigé une monographie pertinente examinant d´abord les normes servant de base à l´activité de traducteur ainsi que les normes spécifiques de sanctions. Cebulla y traite également des réglementations non-étatiques telles que les normes DIN et celles de l´association professionnelle BDÜ [Association fédérale des interprètes et des traducteurs]. Une délimitation fondée scientifiquement et juridiquement entre l´interprétariat et la traduction constitue la base de l´explication d´actes éventuels sanctionnables dans la pratique translationnelle.
Manuel Cebulla, Sprachmittlerstrafrecht. Die strafrechtliche Verantwortlichkeit der Dolmetscher und Übersetzer (Droit pénal concernant les médiateurs linguistiques. La responsabilité pénale des interprètes et des traducteurs), ISBN 978-3-86573-285-9, Berlin 2007.
Factures en ligne avec signature électronique

Article du 21.03.2010
Une chose vaut pour les factures en ligne : Les hommes d´affaires ne peuvent faire valoir la taxe déductible qui y est comprise que lorsque la facture porte une « signature électronique qualifiée ». C´est ce qui résulte du paragraphe 14, alinéa 3 de la loi relative à la taxe sur le chiffre d´affaires, afin de démontrer l´authenticité et l´intégrité du contenu des factures.                                                                                                                                                                                                                                                               (3) Dans le cas d´une facture transmise par voie électronique, l´authenticité de l´origine et l´intégrité du contenu doivent être garanties par

1.
une signature électronique qualifiée ou une signature électronique qualifiée avec accréditation de l´offrant selon la loi relative aux signatures du 16 mai 2001 (Journal officiel de la République fédérale d´Allemagne I p. 876), modifiée par l´article 2 de la loi du 16 mai 2001 (Journal officiel de la République fédérale d´Allemagne I p. 876) dans la version correspondante en vigueur, ou

2.
l´échange de données informatisées (EDI) selon article 2 de la recommandation 94/820/CE de la commission du 19 octobre 1994 relatif aux aspects juridiques de l´échange de données informatisées (JO CE n° L 338 p. 98), si l´emploi de procédés garantissant l´authenticité de l´origine et l´intégrité des données est prévu dans la convention concernant cet échange de données informatisées.
D´autres informations sous : http://www.akademie.de/fuehrung-organisation/recht-und-finanzen/tipps/finanzwesen/signaturzwang-bei-e-rechnungen.html



Les enfants jouent à la guerre – mais à vrai dire, comment jouer à la paix ?

Projet : « Prestations de traduction de la diplomatie et des médias. Europe 1450–1789 »

La recherche sur les conflits nous enseigne ceci : La paix n´est pas un état passif de simple abstention, mais un processus actif. Mais comment conclut-on la paix ?

Le projet associatif encouragé par le Ministère fédéral de l´Instruction et de la Recherche « Prestations de traduction de la diplomatie et des médias. Europe 1450-1789 » s´occupe, à travers les époques, des « prestations de traduction » des conclusions de paix des temps modernes. Des questions concernant la politique, l´histoire de l´art et le droit sont intégrées d´une manière interdisciplinaire.

À l´Institut d´histoire européenne à Mayence, un thème central de la recherche s´occupe des métaphores de justification contenues dans les traités de paix durant la période située entre la Paix de Westphalie et la Révolution française ainsi que lors du Congrès de Vienne. L´un des trois projets individuels hautement intéressant : « Problèmes du transfert culturel dans les relations envers l´Empire osmanique ».
Un autre thème central est constitué par le thème « Malentendus et insu dans les contextes internationaux et interculturels ». Il se pose la question de savoir dans quelle mesure l´ignorance et l´insu sont sciemment produits dans les négociations et les traités de paix des temps modernes afin de pouvoir mieux légitimiser et imposer des intérêts spécifiques.
La base de sources a été traitée entre autre par le projet de Mayence encouragé par la DFG [Communauté allemande de recherche] « Traités européens de paix de l´époque pré-moderne en ligne ».

À l´Institut d´histoire européenne de la culture de l´université Augsbourg, on étudie les conditions indispensables de l´utilisation des langues et de l´emploi des langues dans les traités de paix.
La base de ces études est la théorie selon laquelle des langues déterminées ont été employées comme instruments afin d´imposer les intérêts politiques et la représentation nationale. L´objectif est d´éclaircir pour quelle raison et à quel moment le latin, le français ou la langue allemande ont été utilisés. En particulier l´allemand a servi de langue véhiculaire et de langue de paix dans certaines régions d´Europe.

Un autre thème central de recherche à Augsbourg se consacre aux « traductions de traités de paix dans les œuvres historiques, les éditions et les journaux ». Les textes contractuels ont été copiés, reproduits, traduits et envoyés à l´échelle européenne et constituaient ainsi un élément ferme du paysage médiatique de l´époque.

D´autres informations sous : http://hsozkult.geschichte.hu-berlin.de/projekte/id=344

 

Établissement de factures

Article du 26.02.2010
Une chose est valable également pour les traductions : La date de livraison doit être indiquée dans la facture
Lors de l´établissement de factures, il faut observer le fait que les autorités fiscales, suite à un amendement de loi, exigent catégoriquement l´indication de la date de livraison comme position dans la facture. Toutes les indications devant être mentionnées dans une facture sont citées dans la loi relative à la taxe sur le chiffre d´affaires, § 14 alinéa 4, voir  
http://bundesrecht.juris.de/ustg_1980/__14.html
Il y a eu longtemps des contestations sur la question de savoir si une date séparée de livraison ou d´exécution constituait ou non un élément de facture. La loi relative à la taxe sur le chiffre d´affaires, le décret d´application et les déclarations du Ministère fédéral des Finances permettaient les deux interprétations. L´amendement de loi a permis d´éclaircir cette question, et la date de livraison est à indiquer fondamentalement. Ceci est naturellement valable également pour les factures de prestataires tels que les bureaux de traduction.    

Différences culturelles – négociations commerciales difficiles
« La tradition linguistique, culturelle et mentale totalement différente des Japonais par rapport aux pays occidentaux entraîne régulièrement de grandes difficultés lors des négociations commerciales et juridiques menées avec des partenaires japonais (et asiatiques en général). Lorsqu´un homme d´affaires japonais fait une offre à un partenaire européen dans le cadre de négociations contractuelles et que celui-ci ne réagit pas à cette offre, le Japonais considère l´offre comme étant acceptée, et donc le contrat comme étant conclu », car « selon la compréhension juridique japonaise, un Japonais attend, lorsqu´il fait une offre, que l´autre partie se manifeste expressément lorsqu´il souhaite refuser l´offre. » Le lecteur  intéressé apprendra ceci et bien d´autres choses sur la page informative et divertissante http://www.weikopf.de/index.php?article_id=127 sous « Origine et évolution des langues ». Le juriste Weikopf élargit son savoir linguistique, en partant des langues préhistoriques et de la transmission de langue par tam-tam jusqu´au thème de la traduction et celui des des problèmes de traduction.
À propos des « négociations difficiles » en raison de différences culturelles, encore un autre exemple de Weikopf :
En réponse à la question : « Veux-tu m´épouser ? », on interpréterait en allemand et en anglais un silence comme un signe d´incertitude, en japonais par contre comme un signe d´approbation.
Si l´on pose cette question à une femme au Nigeria (en igbo, une langue Niger-Congo parlée par 13 millions de personnes), le fait que la femme reste signifie un refus, et le fait qu´elle s´en aille, une approbation ! – Allez comprendre les femmes ! »

 

Nouvelles mentions obligatoires dans les e-mails commerciaux
L'article du 13.06.2007
Depuis le 1er janvier 2007, les exigences formelles existant déjà jusqu´ici pour les lettres commerciales sont valables également pour les e-mails commerciaux. Une prescription obligatoire ayant été décidée est l´indication de données concernant l´entreprise, telles que le nom de l´entreprise, le complément de la forme juridique, le lieu du siège commercial, le numéro du registre commercial ainsi que celui du tribunal de commerce.

Cette règle vaut pour les sociétés de capitaux de même que pour toutes les entreprises inscrites au registre du commerce ou celles soumises au Code de commerce.

Cette règle résulte de la loi votée le 10 novembre 2006 par le parlement allemand Bundestag concernant le registre commercial et le registre des coopératives électroniques ainsi que le registre des entreprises.

Cette nouvelle réglementation touche la correspondance commerciale externe par
e-mails, indépendamment du nombre de destinataires auxquels s´adresse le message. Elle comprend les factures, les offres, les confirmations de commande et de demande, les bons de commande et de livraison ainsi que les reçus. Des informations et des rapports sous forme de formulaires complétés échangés dans une relation commerciale existante sont seuls exceptés de cette règle. Toutefois, les bons de livraison doivent toujours présenter les mentions ci-dessus.

Le respect des prescriptions vaut pour chaque commerçant concerné en fonction de la forme juridique de son entreprise. Faute de quoi, une S.A.R.L. par exemple doit
s´attendre à une astreinte jusqu´à concurrence de 5000 euros. Une inobservation des prescriptions est susceptible d´entraîner pour toutes les entreprises un avertissement pour concurrence déloyale.

Source entre autres - http://www.akademie.de/fuehrung-organisation/recht-und-finanzen/tipps/recht/gesetzliche-formvorschriften-fuer-geschaeftliche-e-mails.html

http://www.luebeckonline.com/news/news/id/206.html

 

Les nouvelles langues officielles de l´Union européenne
L'article du 25.05.2007
Le 1er janvier 2007 a marqué l´introduction de l´irlandais (Gaeilge) dans le catalogue des langues officielles de l´UE. L´adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie à l´UE le 01.01.07 a également permis à la langue bulgare et à la langue roumaine d´être reconnues comme langues officielles de l´UE.

A présent, il existe au sein de l´UE 23 langues officielles pour 27 pays membres :

> allemand (DE)

> anglais (EN)

> bulgare (BG)

> danois (DA)

> espagnol (ES)

> estonien (ET)

> finnois (FI)

> français (FR)

> grec (EL)

> hongrois (HU)

> irlandais (Gaeilge)

> italien (IT)

> letton (LV)

> lituanien (LT)

> maltais (MT)

> néerlandais (NL)

> polonais (PL)

> portugais (PT)

> roumain (RO)

> slovaque (SK)

> slovène (SL)

> suédois (SV)

> tchèque (CS)

Source : www.eiz-niedersachsen.de/eu-amtssprachen.html

Les langues officielles sont importantes pour la communication entre les institutions de l´UE et les États membres. Par exemple les prescriptions juridiques de l´UE sont rédigées dans toutes les langues officielles. Chaque citoyen de l´Union européenne a un droit à la communication avec les institutions politiques de l´UE dans la langue officielle ou dans une des langues officielles de sa patrie.

Source :http://www.auswaertiges-amt.de/aktion-europa/de/LinkesMenue/FuerMeinProjekt/Mitte/Argumente/Argumente__50__12,navCtx=114366.html#t2

Les langues officielles jouent également un rôle dans l´application des directives de l´UE. Si par exemple des produits allemands soumis au devoir d´identification CE sont exportés dans un autre pays de l´UE, la documentation technique correspondante doit en règle générale être rédigée dans au moins une des langues officielles de l´UE, de même que les instructions d´emploi doivent être formulées dans la langue de l´utilisateur.

Source :http://www.magdeburg.ihk24.de/produktmarken/innovation/InnovationTechnologie/CEKennzeichnung.jsp
http://www.bis-handwerk.de/Standardmodule/Download/GetDocument-neu.asp?document=1737

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